Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH
/
BIOSTIVOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSTIVOL
ZOOTECH Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97711123
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2017

Présentation de la marque BIOSTIVOL

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOSTIVOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH domicilié(e) 5 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSTIVOL est expirée depuis le 30 décembre 2017.

ZOOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BEFEDO , REPLAMIN , RUMBUL , PULMOZAN , ACTIHUME , Pro.Vilys , TONIFER , ITALMAR , SOLUVIT , MAAC


ZOOTECH Société par Actions Simplifiée - 5 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 383897378


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Inscription le 18 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°457323 - Publication au BOPI 2007-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486856 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369838 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Produits vétérinaires et produits de soins à usage vétérinaire. Produits et substances alimentaires et nutritionnels pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.