Déposée le 6 mars 1992 par l'association loi 1901 ZOOPOLE développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZOOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est l'association loi 1901 ZOOPOLE développement domicilié(e) 2 rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 474 435 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZOOPOLE développement domicilié(e) 2 rue Jean Rostand, BP 7 - 22440 - PLOUFRAGAN - France.
La marque ZOOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOOPOLE développement, association loi 1901 - 2 rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 390474435
ZOOPOLE développement - 2 rue Jean Rostand, BP 7 - 22440 - PLOUFRAGAN - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2216426 - Publication au BOPI 2002-02-27
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Renouvellement avec limitation le 8 février 2012 n°2491218 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08
Inscription le 23 mars 2012 - Changement d'adresse n°572202 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-23
– appareils et instruments chirurgicaux et vétérinaires. – animaux vivants et aliments pour animaux. – communication d'informations scientifiques et techniques, moyens de presse, radiophoniques, télégraphiques, télématiques et télévisuels pour y accéder. – éducation et divertissements – éditions de livres, revues – prêts de livres, abonnement de journaux – production de films. – consultation professionnelle, laboratoires.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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