Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAL D HERAULT NATURE ZOO & PARC
ZOO et PARC du Val D'Hérault, SAS

Numéro de dépôt :
4077133
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VAL D HERAULT NATURE ZOO & PARC de ZOO et PARC du Val D\'Hérault

Présentation de la marque VAL D HERAULT NATURE ZOO & PARC

Déposée par voie électronique le 19 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOO et PARC du Val D'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL D HERAULT NATURE ZOO & PARC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOO et PARC du Val D'Hérault domicilié(e) Domaine de la Serre - 34630 - SAINT THIBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 496 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOO et PARC du Val D'Hérault, M. Damien LERASLE domicilié(e) Domaine de la Serre - 34630 - SAINT THIBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44


ZOO et PARC du Val D'Hérault, SAS - Domaine de la Serre - 34630 - SAINT THIBERY - France - SIREN 793496696


ZOO et PARC du Val D'Hérault, M. Damien LERASLE - Domaine de la Serre - 34630 - SAINT THIBERY - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741683 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.