Déposée le 17 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ZONEJEUX.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZONEJEUX.COM domicilié(e) 82/84 rue du 1er Mars, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 075 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065285.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZONEJEUX.COM Société Anonyme - 82/84 rue du 1er Mars, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 432075935
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440312 - Publication au BOPI 2006-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Jeux et jouets. Télécommunications ; services d'agences de presse ; services de transmission de dépêches et d'informations ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie électronique ; services de vidéographie interactive ; services de diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images ; services de transmission d'informations par voie télématique et électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique, électronique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de communication télématique, téléphonique, de téléphonie mobile, ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale du type Internet ; services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, messagerie électronique. Informations en matière de loisirs, de divertissements, de spectacles, de culture, d'art, d'éducation et de tourisme ; édition de magazines et de revues d'actualités, notamment par voie électronique ; édition de guides touristiques et de programmes de spectacles ou de manifestations culturelles, éducatives ou sportives, notamment par voie électronique ; organisation de concours ; édition de données électroniques accessibles par centre serveur (informatique ou télématique) connecté à un réseau électronique, notamment Internet ; divertissement, à savoir organisation de concours et de jeux accessi bles sur un centre serveur (informa tique ou télématique) connecté à un réseau électronique, notamment Internet. Services d'organisation de forums sur Internet sur réseaux informatiques. Services de consultation et de conseils techniques en matière informatique ; services de programmation pour ordinateurs ; services de conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour manipulation de données ; services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux, à savoir services de distribution électronique par ordinateur.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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