Déposée le 11 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ZONEJEUX.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « GIMME 5 GAMES BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZONEJEUX.COM domicilié(e) 82/84 rue du 1er mars 1943,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 075 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque GIMME 5 GAMES BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZONEJEUX.COM Société Anonyme - 82/84 rue du 1er mars 1943,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 432075935
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440312 - Publication au BOPI 2006-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des image ou des signaux ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils émetteurs de sons et d'images ; appareils de télécommunication et péritélécommunication ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels. Jeux et jouets. Services d'agences de presse ; services de transmission de dépêches ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de vidéographie interactive ; services de diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de communication télématiques ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, messagerie électronique. Services de reproduction et d'enregistrement de sons et d'images, à savoir filmage sur bandes vidéo. Services de consultation et de conseils techniques en matière informatique ; services de programmation pour ordinateurs ; services de conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de distribution électronique par ordinateur, à savoir services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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