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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) zone-quad
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zone-quad
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

zone-quad
zone-quad, sarl

Numéro de dépôt :
3996384
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
zone-quad de zone-quad

Présentation de la marque zone-quad

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) zone-quad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « zone-quad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) zone-quad domicilié(e) 15 route de marcillac nuces - 12330 - VALADY - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 208 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zone-quad, M. julien subercazes domicilié(e) 15 route de marcillac nuces - 12330 - VALADY - France.

La marque zone-quad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zone-quad est expirée depuis le 9 avril 2023.

zone-quad a également déposé les autres marques suivantes : AEROVAP


zone-quad, sarl - 15 route de marcillac nuces - 12330 - VALADY - France - SIREN 792208803


zone-quad, M. julien subercazes - 15 route de marcillac nuces - 12330 - VALADY - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.