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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZONE FRANCHE
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ZONE FRANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZONE FRANCHE
ZONE FRANCHE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3334945
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2015
ZONE FRANCHE de ZONE FRANCHE

Présentation de la marque ZONE FRANCHE

Déposée le 14 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZONE FRANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONE FRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZONE FRANCHE domicilié(e) 20 bis, Rue Louis Philippe,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 000 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ZONE FRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE FRANCHE est expirée depuis le 14 janvier 2015.

ZONE FRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA TOURNEE DES DEEEGLINGUES , D3E , auto-mobilité intelligente , LES OCTAVES , DÉÉÉCADANSE , DEEEGLINGUES , LES DEGLINGUES , BUS STOP LEGEND , I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques , #AUXSONS


ZONE FRANCHE Société par actions simplifiée - 20 bis, Rue Louis Philippe,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 480000363


CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Conseils en organisation et direction des affaires, conseils en communication, conseils en marketing, conseils en stratégie relationnelle. Organisation et conduite de colloques, de conférence, de congrès, d'évènements, de séminaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.