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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZONE FRANCHE
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I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques
ZONE FRANCHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3760751
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
I DEEE Déchets d\'Équipements Électriques et Électroniques de ZONE FRANCHE

Présentation de la marque I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques

Déposée le 17 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZONE FRANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZONE FRANCHE domicilié(e) 16 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 000 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques est expirée depuis le 17 août 2020.

ZONE FRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : ZONE FRANCHE , LA TOURNEE DES DEEEGLINGUES , D3E , auto-mobilité intelligente , LES OCTAVES , DÉÉÉCADANSE , DEEEGLINGUES , LES DEGLINGUES , BUS STOP LEGEND , #AUXSONS


ZONE FRANCHE, société par actions simplifiée - 16 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 480000363


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; tee-shirts ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; layettes.

Traitement des métaux ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement, tri, transformation, recyclage et destruction de déchets d'équipements électriques et électroniques ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; encadrement d'œuvres d'art ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint.