Déposée le 3 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZONE CREATIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE CELTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZONE CREATIVE domicilié(e) 33 rue de Bourgogne, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZONE CREATIVE (S.A.R.L.) - France.
La marque LE CELTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZONE CREATIVE (S.A.R.L.) - 33 rue de Bourgogne, 75007 PARIS - France
ZONE CREATIVE (S.A.R.L.) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Inscription le 17 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416751 - Publication au BOPI 2005-08-17
Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°272946 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 20 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343229 - Publication au BOPI 2002-03-20
Inscription le 22 septembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°262500 - Publication au BOPI 1998-09-22
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Produits de l'imprimerie, photographies : tous ces produits à l'exclusion de ceux ayant pour objet le celte. Education, divertissement, édition, production de films, téléfilms : tous ces services à l'exclusion de ceux ayant pour objet le celte.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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