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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZONE BLEUE
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226 RSD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

226 RSD
S.A. ZONE BLEUE

Numéro de dépôt :
96605466
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque 226 RSD

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ZONE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 226 RSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZONE BLEUE domicilié(e) 226 rue Saint Denis, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 598 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ZONE BLEUE (S.A.) - France.

La marque 226 RSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 226 RSD est expirée depuis le 10 janvier 2006.


S.A. ZONE BLEUE - 226 rue Saint Denis, 75002 PARIS - France - SIREN 330598384


Société ZONE BLEUE (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Vêtements, chaussures, chapellerie