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Marques déposées par ZONE A
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la Porte de Belfort
Marque expirée - Marque en non vigueur

la Porte de Belfort
ZONE A, SCI

Numéro de dépôt :
3659937
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019
la Porte de Belfort de ZONE A

Présentation de la marque la Porte de Belfort

Déposée le 24 juin 2009 par ZONE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la Porte de Belfort »

Le déposant est ZONE A, SCI domicilié(e) 12 RUE CASTELNAU - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZONE A domicilié(e) 12 RUE CASTELNAU - 68000 - COLMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Porte de Belfort est expirée depuis le 24 juin 2019.


ZONE A, SCI - 12 RUE CASTELNAU - 68000 - COLMAR - France


ZONE A - 12 RUE CASTELNAU - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux.