Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL LEZ'ARTS SCENIQUES
“ ZONE 51 ” Association loi 1908

Numéro de dépôt :
3369784
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015
FESTIVAL LEZ\'ARTS SCENIQUES de ZONE 51 ” Association loi 1908

Présentation de la marque FESTIVAL LEZ'ARTS SCENIQUES

Déposée le 6 juillet 2005 par la société ZONE 51 ” Association loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL LEZ'ARTS SCENIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la société ZONE 51 ” Association loi 1908 domicilié(e) siège : 11 rue Saint Léonard,67600 SELESTAT - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 323 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZONE 51 domicilié(e) BP 90 263,67606 SELESTAT CEDEX - 67606 - France.

La marque FESTIVAL LEZ'ARTS SCENIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL LEZ'ARTS SCENIQUES est expirée depuis le 6 juillet 2015.


“ ZONE 51 ” Association loi 1908 - siège : 11 rue Saint Léonard,67600 SELESTAT - 67600 - France - SIREN 421323165


ZONE 51 - BP 90 263,67606 SELESTAT CEDEX - 67606 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils), clichés, papier carton, affiches, dépliants, tracts, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographies, tableaux (peintures), tee-shirt, autocollants, sacs et sachets, enveloppes, pochettes pour emballages (en papier ou matières plastiques), sacs à ordures.Vêtements, chaussures, chapelleries, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrure, gants, foulards, bonneteries, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, tee-shirt, pare-vent, vestes, sweat shirt à capuche, casquettes.Education, formation, divertissement : activités sportives et culturelles, organisation de concert. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos et DVD. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montages de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.