Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZEM
Numéro de dépôt :
1015725
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib. d'Orléans
Présentation de la marque ZEM
Déposée le 18 avril 1977 par ZONCA henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. d'Orléans), la marque française « ZEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ZEM est expirée depuis le 18 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026