Déposée le 6 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZONA ALTA PROJECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZONA ALTA PROJECT domicilié(e) 90 AVENUE DE WAGRAM, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 403 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.J.J.E. S.A., Jean-Philippe A. CHEMOULI - France.
La marque ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAP est expirée depuis le 6 novembre 2010.
ZONA ALTA PROJECT S.A.R.L - 90 AVENUE DE WAGRAM, 75017 PARIS - France - SIREN 348403650
O.J.J.E. S.A., Jean-Philippe A. CHEMOULI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354408 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354410 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354409 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de maroquinerie, à savoir, ceintures, (habillement) , portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, portes cartes (portefeuilles) , étuis pour les clefs, porte-documents, cartables et serviettes, sacoches à outils (vides) , boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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