Déposée le 19 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « RESI' FILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLUX domicilié(e) 141 Cours Paul Doumer - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 967 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque RESI' FILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOLUX, Société par actions simplifiée - 141 Cours Paul Doumer - 17100 - SAINTES - France - SIREN 431967447
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 6 février 2013 - Changement de nature juridique n°594512 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Inscription le 6 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594513 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2525621 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-03-04
Inscription le 8 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°604513 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08
Recharge de filtre pour aquarium, à savoir matière filtrante (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) , cartouche pour machine à filtrer
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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