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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLUX
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BIO'MODUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO'MODUL
ZOLUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3271410
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2024
BIO\'MODUL de ZOLUX

Présentation de la marque BIO'MODUL

Déposée le 28 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO'MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLUX domicilié(e) 141 Cours Paul Doumer - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 967 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque BIO'MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO'MODUL est expirée depuis le 28 janvier 2024.

ZOLUX a également déposé les autres marques suivantes : DOG N'cat international , ZOOCARB , TOURBACTIV' , ACTIKOOL , LUXINE , SOFT'LINE , CERACTIV' , AQUA-PULS' , BIO-FILTER , ZOLUX


ZOLUX, Société par actions simplifiée - 141 Cours Paul Doumer - 17100 - SAINTES - France - SIREN 431967447


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 7 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615943 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2014 n°2548445 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-14

Matière filtrante (charbon) pour aquarium et cartouche pour appareil de filtration.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.