Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX FRANCE
/
ROCHEPIERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROCHEPIERRE
ZOLUX FRANCE Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
96655104
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque ROCHEPIERRE

Déposée le 10 décembre 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCHEPIERRE »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX FRANCE domicilié(e) Chemin de la Ligne Brion,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2328505) - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 338 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2328505) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHEPIERRE est expirée depuis le 10 décembre 2016.

ZOLUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALEA , SANI' PICK , SANI' TRANSIT , BAIN'PUR , CROQUANTS RONGEURS , NTZ , FLORA'STICK , COLOR'QUARTZ , TAPICAGE , GOUTER RONGEURS


ZOLUX FRANCE Groupement d'intérêt économique - Chemin de la Ligne Brion,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2328505) - 49250 - France - SIREN 307338079


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2328505) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359795 - Publication au BOPI 2002-11-25

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328505 - Publication au BOPI 2006-12-05

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

- Objets d'art décoratif en matière plastique pour la décoration d'intérieur et de jardin