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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX FRANCE
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CARBO-MOUSS'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBO-MOUSS'
GIE ZOLUX FRANCE

Numéro de dépôt :
98753407
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque CARBO-MOUSS'

Déposée le 5 octobre 1998 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBO-MOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX FRANCE domicilié(e) CHEMIN DE LA LIGNE, 49250 BRION - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 338 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE ZOLUX FRANCE - France.

La marque CARBO-MOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBO-MOUSS' est expirée depuis le 5 octobre 2008.

ZOLUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALEA , SANI' PICK , SANI' TRANSIT , BAIN'PUR , CROQUANTS RONGEURS , NTZ , FLORA'STICK , COLOR'QUARTZ , TAPICAGE , GOUTER RONGEURS


GIE ZOLUX FRANCE - CHEMIN DE LA LIGNE, 49250 BRION - France - SIREN 307338079


GIE ZOLUX FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Recharge de filtre d'aquarium.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.