Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM DE HAVANE
ZOLTY Jacques

Numéro de dépôt :
97661312
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque PARFUM DE HAVANE

Déposée le 30 janvier 1997 par ZOLTY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARFUM DE HAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est ZOLTY Jacques, domicilié(e) Vitet, 97133 ST BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne PREVOSTEAU-LECLERC Avocat - France.

La marque PARFUM DE HAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE HAVANE est expirée depuis le 30 janvier 2007.


ZOLTY Jacques - Vitet, 97133 ST BARTHELEMY - France


Anne PREVOSTEAU-LECLERC Avocat - France


Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet partiel n°266861 - Publication au BOPI 1998-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Papiers abrasifs, abrasifs, adhésifs pour fixer les postiches, pierres à adoucir, produits pour l'affûtage, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour aiguiser, alcali volatil (ammoniaque) utilisé comme détergent, pierre d'alun (antiseptiques), amidon (apprêt), amidon à lustrer, ammoniaque (alcali volatil) utilisé comme détergent, produits antirouille (pour l'enlèvement de la rouille), apprêt d'amidon, aromates (huiles essentielles), assouplisseurs, matières à astiquer, savons d'avivage, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), bleu pour l'azurage du linge, produits de blanchiment (lessive), sels pour blanchir, soude pour blanchir, produits pour blanchir le cuir, colorants pour le blanchissage, produits de blanchissage, produits de glaçage pour le blanchissage, cire pour la blanchisserie, bleu de lessive, aromates pour boissons (huiles essentielles), carbures métalliques (abrasifs), cendres volcaniques pour le nettoyage, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cirages, cire à polir, cire pour cordonniers, cire pour tailleurs, colorants pour la lessive et le blanchissage, produits pour la conservation du cuir (cirages), poix pour cordonniers, corindon (abrasifs), produits pour enlever les couleurs, craie pour le nettoyage, crème à polir, crèmes pour le cuir, cristaux de soude pour le nettoyage, pâtes pour cuirs à rasoir, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour le dérouillement, savons désinfectant, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, diamantine (abrasif), eau de Javel, écorce de quillaja pour le lavage, produits contre l'électricité statique à usage ménager, émeri, papier émeri, toile émeri, empois, encaustiques, matières à essanger le linge, essence de térébenthine (produit de dégraissage), aromates pour gâteaux (huiles essentielles), liquides pour lave-glaces, huiles de nettoyage, liquides pour lave-glaces, colorants pour lessive, lessives, produits de nettoyage, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, papier à polir, papier de verre (verré), produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour enlever la peinture, pierre à polir, préparations pour polir, rouge à polir, toile à polir (rendre lisse), produits pour l'enlèvement de la rouille, carbure de silicium (abrasifs), lessive de soude, térébenthine (produit de dégraissage), terpènes, toile verrée, tripoli pour le polissage, Livres de photos ; lettres d'acier, plumes d'acier, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement), presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureaux, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares, appuie-main pour peintres, aquarelles aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, papier d'argent, argile à modeler, tables arithmétiques, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), bagues de cigares, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billes pour stylos, billets (tickets), blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs (papeterie), blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, carton de pâte de bois (papeterie), papier de bois, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses (papeterie), brochures, modèles de broderie), broquettes (punaises), brosses (pinceaux), agrafes de bureau, articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pot en papier, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), supports à cachets (timbres), tampons pour cachets, cadres à composer (imprimerie), filtres à café en papier, cahiers, calendriers, papier calque, toile à calquer, calques, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes en papier, papier carbone, carnets, carrelets (règles), cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, carton de pâte de bois (papeterie), cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), cartons perforés pour métiers Jacquard, catalogues, cavaliers pour fiches, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, chansonniers, cartons à chapeaux (boîtes), chapelets, châssis à composer (imprimerie), chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres (caractères d'imprimerie), encres de Chine, dessous de chopes à bière, chromolithographies (chromos), chromos, bagues (anneaux) de cigares, cires à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets à timbres (cachets), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, cadres à composer (imprimerie), châssis à composer (imprimerie), composteurs, patrons pour la confection de vêtements, confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courriers, cornets de papier, liquides correcteurs (articles de bureau), encres à corriger (héliographie), couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), coupes histologiques (matériel d'enseignement), instruments pour le tracé des courbes, corbeilles à courrier, patrons pour la couture, couvertures (papeterie), porte-craie, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, machines à tailler les crayons, mines de crayons, porte-crayons, taille-crayons, crayons d'ardoise, crémières (petits vases) en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, dessins, dessous de carafes (en papier), dessous de chopes à bière, diagrammes, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), chemises pour documents, doigtiers (articles de bureau), dossier (papeterie), drapeaux (en papier), duplicateurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, eaux-fortes (gravures), échoppes pour graver à l'eau-forte, cylindres de machines à écrire, fournitures pour écrire, machines à écrire nécessaires pour écrire (écritoires), plumes à écrire, plumes à écrire en or, tablettes à écrire, touches de machines à écrire, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, fournitures pour l'écriture, modèles d'écriture, écussons (cachets en papier), gabarits à effacer, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier pour électrocardiographes, papier d'emballage, emballages pour bouteilles (en carton ou en papier), emporte-pièce (articles de bureau), toiles d'encrage pour duplicateurs, encres, encres à corriger (héliographie), bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, tampons encreurs, encriers, papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), machines de bureau à fermer les enveloppes, enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier), éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes, appareils à main à étiqueter, étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patron, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), fiches (papeterie), cavaliers pour fiches, figurines (statuettes) en papier mâché, fils pour reliure, matières filtrantes (papier), papier-filtre, filtres à café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires, crayons fusains, gabarits (papeterie), gabarits à effacer, galées (typographie), galvanotypes, clichés de galvanotypie, cartes géographiques, globes terrestres, gluten (colle) pour la papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, toiles gommées pour la papeterie, gommes à effacer, gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage, représentations graphiques, grattoirs de bureau, planches à graver, gravures, hectographes, horaires imprimés, humecteurs (articles de bureau), papier hygiénique, ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions, rubans encreurs pour ordinateurs, machines à imprimer des adresses, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau), imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), cartons perforés pour métiers Jacquard, jetons de contrôle, jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), lettres (caractères d'imprimerie), papier à lettre, tire-lignes, linge de table (en papier), craie pour la lithographie, lithographies, objets d'art lithographiés, pierres lithographiques, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, papier mâché, machines à écrire, essuie-mains en papier, manifolds, manuels, maquettes d'architecture, peignes à marbrer, craie à marquer, marques pour livres, matières plastiques pour le modelage, cartons perforés pour métiers Jacquard, sachets pour la cuisson par micro-ondes, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), porte-mines, mines de crayons, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, modèles de broderie, plateaux pour ranger et compter la monnaie, mouchoirs de poche (en papier), mouilleurs de bureau, napperons en papier, nappes en papier, nécessaires pour écrire (écritoires), numéroteurs, oléographies, onglets (reliures), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, pain à cacheter, palettes pour peintres, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, pantographes (instruments de dessin), articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), coupe papier (articles de bureau), papier brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier pour appareils enregistreurs, papiers pour électrocardiographes, papier pour cardiogrammes, papier-filtre, papier-parchemin, presse-papiers, pastels (crayons), pâte à modeler, carton de pâte à bois (papeterie), étuis pour patrons, patrons pour la couture, peignes à marbre, appuie-main pour peintres, brosses pour peintres, rouleaux de peintres en bâtiment, boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, périodiques, photographies, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, pierres lithographiques, pinceaux, pince-notes, pistolets pour le tracé des courbes, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plaques à adresses pour machines à adresser, matières plastiques pour le modelage, plateaux pour ranger et compter la monnaie, plioirs (articles de bureau), porte-plume, plumes (articles de bureau), essuie-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumiers, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, appareils et machines à polycopier, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, cartes postales, timbres poste, cache-pot en papier, presse-papiers, presses à agrafer (papeterie), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, punaises (pointes), papier pour radiogrammes, registre (livres), règles à dessiner, réglettes (composteurs), reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, appareils de reproduction (articles de bureau), toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, reproductions graphiques, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rouleaux de peintres en bâtiment, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sceaux (cachets), tampons pour sceaux, fournitures scolaires, serre-livres, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, statuettes en papier mâché, stéatite (craie pour tailleurs), stencils, stores en papier, stylographes, stylos, billes pour stylos, supports pour plumes et crayons, linge de table en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, tableaux (peintures) encadrés ou non, tableaux noirs, tables arithmétiques, tablettes à écrire, taille-crayons, machines à tailler les crayons, craie pour tailleurs, tampons encreurs, tapis de table (en papier), terrarium d'appartement (vivarium), tés à dessin, tickets (billets), plaques à timbrer, timbres (cachets), coffrets à timbres (cachets), supports à timbres (cachets), timbres à adresse, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes, toile à calquer, toile pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture, serviettes de toilettes en papier, touches de machines à écrire, pointes à tracer pour le dessin, transparents (papeterie), trousses à dessin, tubes en carton, caractères typographiques, patrons pour la confection de vêtements, appareils à vigneter, feuilles de viscose pour l'emballage. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; antidérapant pour chaussures, habillement pour automobilistes, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, talonnettes pour les bas, bas sudorifuges, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonneterie, bonnets, tiges de bottes, bottines, bouts de chaussures, dessous-de-bras, bretelles, brodequins, cache-col, cache-corset, caleçons, caleçons de bain, calottes, camisoles, capuchons (vêtements), carcasses de chapeau, casquettes, ceintures (habillement), châles, robes de chambre, chancelières non chauffées électriquement, chandails, chapeaux, carcasse de chapeaux, chasubles, chaussettes, fixe-chaussettes, supports-chaussettes, chaussons, antidérapants pour chaussures, bouts de chaussures, empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes de chaussures, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, coiffes, coiffures (chapellerie), cache-col, collants, collets (vêtement), cols, faux-cols, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, vêtements confectionnés, lingeries de corps, corselets, cache-corsets, corsets, costumes, couches en matières textiles, couches-culottes, couvre-oreilles (habillement), crampons de chaussures de football, cravates, culottes, couches-culottes, habillement pour cyclistes, dessous (sous-vêtements), dessous-de-bras, vêtements de dessus, doublures confectionnées parties de vêtements), écharpes, empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, étoles (fourrures), faux-cols, ferrures de chaussures, chaussures de football, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), galoches, gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, guimpes (vêtements), souliers de gymnastique, habits, hauts-de-forme, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys (vêtements), jupes, jupons, langes en matières textiles, layettes, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, livrées, maillots, manchettes (habillement), manchons (habillement), manipules (liturgie), manteaux, mitaines, mitons, mitres (habillement), paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, sous-pieds, chaussures de plage, costumes de plage, plastrons de chemises, poches de vêtements, pull-over, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, semelles, semelles intérieures, chaussures de ski, combinaisons de ski nautique, slips, souliers, sous-pieds, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, soutiens-gorge, chaussures de sport, souliers de sport, sous-vêtement sudorifuge, supports-chaussettes, surtouts (vêtements), tabliers (vêtements), talonnettes pour les bas, talonnettes pour les chaussures, talons, tiges de bottes, toges, trépointes de chaussures, tricots (vêtements), uniformes, vareuses, vestes, poches de vêtements, sous-vêtements, vêtements en papier, visières (chapellerie), voiles (vêtements), voilettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.