Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

basimmo
M. Zoltan Paterne
M. Nelson Paterne
M. Franck Paterne
M. vincent mallet

Numéro de dépôt :
4216637
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
basimmo de Zoltan Paterne

Présentation de la marque basimmo

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par monsieur Zoltan Paterne, monsieur Nelson Paterne, monsieur Franck Paterne, monsieur vincent mallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « basimmo »

Les déposants sont monsieur Zoltan Paterne domicilié(e) 11 avenue theophile gautier - 75016 - paris - France, monsieur Nelson Paterne domicilié(e) 44 rue des Martyrs - 75009 - paris - France, monsieur Franck Paterne domicilié(e) 38 rue Laugier - 75017 - paris - France, monsieur vincent mallet domicilié(e) 1 rue claude bernard - 59139 - wattignies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Paterne domicilié(e) 38 rue Laugier - 75017 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Zoltan Paterne a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER CAFE


M. Zoltan Paterne - 11 avenue theophile gautier - 75016 - paris - France

M. Nelson Paterne - 44 rue des Martyrs - 75009 - paris - France

M. Franck Paterne - 38 rue Laugier - 75017 - paris - France

M. vincent mallet - 1 rue claude bernard - 59139 - wattignies - France


M. Franck Paterne - 38 rue Laugier - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 24 août 2017 - Rejet total n°706844 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications).