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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN
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ZOLSPRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZOLSPRAY
ZOLPAN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92413842
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2012

Présentation de la marque ZOLSPRAY

Déposée le 1 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOLSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17, quai Joseph Gillet, 69004 LYON (dossier no 2208307) - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2208307) - France.

La marque ZOLSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZOLSPRAY est expirée depuis le 1 avril 2012.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , COFAREL , VERANO , SCHREIBER


ZOLPAN S.A. Société Anonyme - 17, quai Joseph Gillet, 69004 LYON (dossier no 2208307) - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - (dossier no 2208307) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2208307 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; machines et machines-outils, notamment matériel de projection de peintures et enduits pour bâtiment

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.