Marque expirée - Marque en non vigueur

ZOLPABRILL
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1361746
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2016

Présentation de la marque ZOLPABRILL

Déposée le 26 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOLPABRILL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2304263) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2304263) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZOLPABRILL est expirée depuis le 26 juin 2016.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2304263) - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2304263) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304263 - Publication au BOPI 2006-01-02

Renouvellement sans limitation n°2070986 - Publication au BOPI 1996-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 4 mars 1996 - Changement de dénomination n°198492 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut.