Déposée le 31 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZOL-DECAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque ZOL-DECAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273283 - Publication au BOPI 2004-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2014 n°2573370 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-09
Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01
Couleurs, vernis, laques, préparations pour nettoyer et abraser et notamment produits de détrempe et décapants pour peintures et revêtements de façades
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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