Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZOL-DECAP
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95566328
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2025

Présentation de la marque ZOL-DECAP

Déposée le 31 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOL-DECAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque ZOL-DECAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZOL-DECAP arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273283 - Publication au BOPI 2004-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2014 n°2573370 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Couleurs, vernis, laques, préparations pour nettoyer et abraser et notamment produits de détrempe et décapants pour peintures et revêtements de façades

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.