Marque expirée - Marque en non vigueur

Z ZOLPAN COFABRILL SATINE
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
96613577
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2016

Présentation de la marque Z ZOLPAN COFABRILL SATINE

Déposée le 27 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z ZOLPAN COFABRILL SATINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2296328) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2296328) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z ZOLPAN COFABRILL SATINE est expirée depuis le 27 février 2016.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2296328) - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2296328) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2005 n°2296328 - Publication au BOPI 2005-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Couleurs, vernis, laques à savoir peintures intérieur et extérieur pour le bâtiment, revêtements de façades; produits préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois