Marque expirée - Marque en non vigueur

VIA DEL ARTE
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3407105
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2016
VIA DEL ARTE de ZOLPAN

Présentation de la marque VIA DEL ARTE

Déposée le 31 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VIA DEL ARTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA DEL ARTE est expirée depuis le 31 janvier 2016.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Couleurs, vernis, laques et peintures décoratives intérieures.