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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN
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TOCCATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOCCATA
ZOLPAN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92432898
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2012

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 2 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2220455) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2220455) - 69448 - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 2 septembre 2012.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A., Société Anonyme - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2220455) - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2220455) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2002 n°2220455 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Couleurs, vernis, laques et notamment peinture décorative polychrome intérieure composée de paillettes multicolores projetées et de résine acrylique phase aqueuse