Marque expirée - Marque en non vigueur

Série 329
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
96616842
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2016

Présentation de la marque Série 329

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Série 329 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2303391) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2303391) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Série 329 est expirée depuis le 15 mars 2016.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2303391) - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2303391) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303391 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 9 mai 2000 - Changement d'adresse n°299741 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387795 - Publication au BOPI 2004-03-01

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois et notamment peinture finition glycérophtalique séchage rapide