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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN
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SEQUENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEQUENCES
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3319987
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/10/2024
SEQUENCES de ZOLPAN

Présentation de la marque SEQUENCES

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEQUENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEQUENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEQUENCES est expirée depuis le 22 octobre 2024.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2569101 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-02

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.