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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN
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SCHREIBER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHREIBER
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1373177
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2016

Présentation de la marque SCHREIBER

Déposée le 30 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHREIBER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2311738) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2311738) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHREIBER est expirée depuis le 30 septembre 2016.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2311738) - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2311738) - 69448 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Renouvellement sans limitation n°2075336 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205868 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387795 - Publication au BOPI 2004-03-01

Inscription le 9 mai 2000 - Changement d'adresse n°299741 - Publication au BOPI 2000-05-09

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311738 - Publication au BOPI 2006-04-03

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Des produits chimiques destinés à l'industrie;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;des couleurs;vernis et laques , des produits à préserver de la rouille et de la détérioration du bois;matis tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.