Déposée le 3 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SANTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2103814 - Publication au BOPI 1998-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358557 - Publication au BOPI 2007-12-19
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Inscription le 22 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430822 - Publication au BOPI 2006-03-22
Inscription le 14 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460205 - Publication au BOPI 2007-09-14
Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706256 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665916 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05
Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Constructions et réparations.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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