Marque expirée - Marque en non vigueur

REVTOILE
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1383712
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque REVTOILE

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVTOILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2318621) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2318621) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REVTOILE est expirée depuis le 10 décembre 2016.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2318621) - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2318621) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation n°2075909 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 18 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52603 - Publication au BOPI 1991-01-18

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275182 - Publication au BOPI 1999-04-06

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318621 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Tissu de pontage pour dispositif d'étanchéité.