Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
QUARTZ
Numéro de dépôt :
3430185
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque QUARTZ
Déposée le 22 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUARTZ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453709 - Publication au BOPI 2007-05-09
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26