Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUARTZ
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3430185
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
QUARTZ de ZOLPAN

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 22 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUARTZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO , SCHREIBER


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453709 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Préparations pour abraser ; papiers, toiles abrasifs.