Déposée le 10 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PROTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.
La marque PROTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOLPAN S.A. (Société Anonyme) - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 972503387
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Tissus, revêtements muraux en matière textile. Papier peint, revêtements muraux non en matière textile.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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