Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATESOL
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3439690
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/07/2026
NATESOL de ZOLPAN

Présentation de la marque NATESOL

Déposée le 10 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NATESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque NATESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATESOL arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 13 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690917 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2636243 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-03

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Inscription le 4 février 2020 - Constitution de mandataire n°779179 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).