Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Atouts Zolpan
ZOLPAN SA

Numéro de dépôt :
99774050
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque Les Atouts Zolpan

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Atouts Zolpan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet, 69316 LYON Cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOLPAN SA - France.

La marque Les Atouts Zolpan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Atouts Zolpan est expirée depuis le 4 février 2009.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SA - 17 quai Joseph Gillet, 69316 LYON Cedex 04 - France


ZOLPAN SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Adhésifs et colles pour revêtements muraux. Produits pour décoller les papiers peints, mastics pour vitriers. Outils manuels pour peintres et décorateurs. Pinceaux, rouleaux pour peintres en bâtiment. Mastics pour joints. Rubans adhésifs de protection pour peintres en bâtiments. Ustensiles pour nettoyer, brosses, éponges.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.