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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN
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FONUTERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONUTERM
ZOLPAN SA

Numéro de dépôt :
1301883
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque FONUTERM

Déposée le 7 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONUTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet, 69316 LYON Cedex 04 (dossier no 2045059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

La marque FONUTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONUTERM est expirée depuis le 7 mars 2005.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO , SCHREIBER


ZOLPAN SA - 17 Quai Joseph Gillet, 69316 LYON Cedex 04 (dossier no 2045059) - France - SIREN 972503387


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Renouvellement sans limitation le 21 février 1995 n°2045059 - Publication au BOPI 1995-02-21

Inscription le 27 avril 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°184657 - Publication au BOPI 1995-04-27

Inscription le 25 avril 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°184592 - Publication au BOPI 1995-04-25

Inscription le 10 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°184125 - Publication au BOPI 1995-04-10

Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183483 - Publication au BOPI 1995-03-27

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.