ZOLPAN S.A. Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1291267
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014
Présentation de la marque FIBROCOAT
Déposée le 30 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIBROCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2265954) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2265954) - 69448 - France.
La marque FIBROCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à conseil d'administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2265954) - 69004 - France - SIREN 972503387
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2265954) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation n°2038953 - Publication au BOPI 1994-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 18 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52603 - Publication au BOPI 1991-01-18
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275182 - Publication au BOPI 1999-04-06
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2004 n°2265954 - Publication au BOPI 2004-06-01
Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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