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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN
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EDITEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITEC
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1447523
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2028

Présentation de la marque EDITEC

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EDITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EDITEC arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354422 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 14 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460205 - Publication au BOPI 2007-09-14

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02

Renouvellement sans limitation n°2100726 - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706256 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665819 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, construction transportables non métalliques, monuments non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.