Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVA
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3469480
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/12/2016
DIVA de ZOLPAN

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 14 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DIVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 14 décembre 2016.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, teintures.

Tissus, articles textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : textiles muraux ; tapis paillassons nattes linoleums et autres produits servant à recouvrir les planchers, à savoir : revêtements de sols et de murs (à l'exception des carrelages).