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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN
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DIVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVA
ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1416165
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2016

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2329312) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2329312) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 14 décembre 2016.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17 Quai Joseph Gillet,69004 LYON (dossier no 2329312) - 69004 - France - SIREN 972503387


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2329312) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329312 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement sans limitation n°2087179 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231042 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Tissus, Articles textiles non compris dans d'autres classes et notamment textiles muraux.Tapis paillassons nattes linoleums et autres produits servant à recouvrir les planchers; Teintures (excepté en tissu) et notamment revêtements de sols et de murs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.