Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DIAMANCE
Numéro de dépôt :
93490251
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DIAMANCE
Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAMANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 1995 - RETRAIT OU REJET TOTAL n°182006 - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1995-02-21