CAP VERT
Présentation de la marque CAP VERT
Déposée le 17 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP VERT arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.
ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546578 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573272 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08
Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01