Marque enregistrée - Marque en vigueur

BP DECOR
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4337773
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
BP DECOR de ZOLPAN

Présentation de la marque BP DECOR

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BP DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque BP DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BP DECOR arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ; peintures et revêtements de protection (peintures) contre les organismes et micro-organismes végétaux, animaux et minéraux ;

Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)) pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; vernis, peintures et enduits isolants ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de sols et de planchers non en matières textiles, revêtements de sols en vinyle ; tentures murales (non en matières textiles), papiers peints ; revêtements muraux en papier ;

Regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail en magasin et sur Internet des produits suivants : produits chimiques pour la fabrication de peintures et enduits, colles, dissolvants, fixatifs, diluants pour peintures, épaississants pour peintures, couleurs, peinture, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants ; enduits, peintures ignifuges, peintures bactéricides, lasures, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, abrasifs, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, toiles émeri, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre ; machines destinées à l'application mécanisée des peintures et enduits pour le bâtiment, pistolets et pompes pour l'application de la peinture, appareils (machines) de peinture, outillage pour peintres et décorateurs, pulvérisateurs, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses, papier, carton, revêtements muraux intérieurs en papier, produits pour décoller les papiers peints, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les peintres, instruments d'écriture et de dessin, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment, adhésifs muraux décoratifs, adhésifs pour la papeterie et le ménage, produits et matières isolantes utilisés dans la construction, revêtements d'isolation de façades, peintures isolantes, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler utilisées pour l'isolation des bâtiments, mastics pour joints, tissus en fibre de verre, matériaux de construction non métalliques, ciment, mortier, plâtre, pâtes pour la maçonnerie, tissus, tentures murales en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, revêtements non en matières textiles, papiers peints, moulures, lambris, parquets, mosaïques, tapis, nattes, linoléums, moquettes, revêtements de sols, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément.