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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN
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ARMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMA
ZOLPAN SA

Numéro de dépôt :
1389634
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque ARMA

Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet, 69316 LYON Cedex 04 (dossier no 2080754) - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZOLPAN SA domicilié(e) (dossier no 2080754) - France.

La marque ARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMA est expirée depuis le 14 janvier 2007.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SA - 17 quai Joseph Gillet, 69316 LYON Cedex 04 (dossier no 2080754) - France - SIREN 972503387


ZOLPAN SA - (dossier no 2080754) - France


Renouvellement avec limitation le 17 décembre 1996 n°2080754 - Publication au BOPI 1996-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231042 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription - Renonciation partielle n°26931 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°26931 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.