Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACRYNET
Numéro de dépôt :
1633188
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2000
Présentation de la marque ACRYNET
Déposée le 11 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACRYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACRYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRYNET est expirée depuis le 11 décembre 2000.
ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21