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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN SERVICES
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PASTORALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTORALE
ZOLPAN SERVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1603604
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2030

Présentation de la marque PASTORALE

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN SERVICES domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASTORALE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

ZOLPAN SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ARMENDUIT , PRIMEPOX 168 , METALPOX 366 , REVSUN , ONDLAK , COFAMAT , Ondi+ , PRIMETAL'O 593 , NUANCES , METALKYD 314


ZOLPAN SERVICES, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169239 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 18 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°524592 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440661 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Inscription le 4 février 2020 - Constitution de mandataire n°779179 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743263 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes