Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATILANE
ZOLPAN SERVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99782744
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/03/2029

Présentation de la marque NATILANE

Déposée le 24 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NATILANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN SERVICES domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NATILANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATILANE arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.

ZOLPAN SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ARMENDUIT , PRIMEPOX 168 , METALPOX 366 , REVSUN , ONDLAK , COFAMAT , Ondi+ , PRIMETAL'O 593 , NUANCES , METALKYD 314


ZOLPAN SERVICES, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 14 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460205 - Publication au BOPI 2007-09-14

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400906 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706256 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703653 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.