Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATECOAT
ZOLPAN SERVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99819565
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/2029

Présentation de la marque NATECOAT

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NATECOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN SERVICES domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NATECOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATECOAT arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

ZOLPAN SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ARMENDUIT , PRIMEPOX 168 , METALPOX 366 , REVSUN , ONDLAK , COFAMAT , Ondi+ , PRIMETAL'O 593 , NUANCES , METALKYD 314


ZOLPAN SERVICES, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385002 - Publication au BOPI 2004-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Inscription le 14 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460205 - Publication au BOPI 2007-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422320 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706256 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Renouvellement sans limitation le 8 août 2019 n°2723074 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-08

Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.