Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC
M. zollet claude

Numéro de dépôt :
4336273
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2027
SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC de zollet claude

Présentation de la marque SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC

Déposée le 8 février 2017 par monsieur zollet claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur zollet claude domicilié(e) 196 CHEMIN DU PURGATOIRE - 81500 - LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZOLLET claude domicilié(e) 196 CHEMIN DU PURGATOIRE - 81500 - LAVAUR - France.

La marque SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

zollet claude a également déposé les autres marques suivantes : BIOPHARTECH , OPUZ DE CAFÉS MOZAÏC , Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. , mozaïc , Mo'Z , TESSEL DE CAFÉS MOZAIC , – Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts


M. zollet claude - 196 CHEMIN DU PURGATOIRE - 81500 - LAVAUR - France


M. ZOLLET claude - 196 CHEMIN DU PURGATOIRE - 81500 - LAVAUR - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Café.