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Marques déposées par zollet claude
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– Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts
Marque expirée - Marque en non vigueur

– Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts
zollet claude

Numéro de dépôt :
3725171
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
– Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts de zollet claude

Présentation de la marque – Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts

Déposée le 29 mars 2010 par zollet claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts »

Le déposant est zollet claude domicilié(e) En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zollet claude domicilié(e) En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts est expirée depuis le 29 mars 2020.

zollet claude a également déposé les autres marques suivantes : BIOPHARTECH , OPUZ DE CAFÉS MOZAÏC , Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. , mozaïc , SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC , Mo'Z , TESSEL DE CAFÉS MOZAIC


zollet claude - En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


zollet claude - En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.